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Arrêt du Tribunal (quatrième chambre) du 14 juin 2011, Sphere Time contre Office de l’harmonisation dans le marché intérieur - Punch SAS (Montre attachée à une lanière), T-68/10, EU:T:2011:269,
Union européenne
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Date du jugement
14 juin 2011
Juridiciton
Tribunal de l’Union européenne
Degrés de juridiction
Première instance
Type de procédure
Judiciaire (administratif)
Sujet
Dessins et modèles industriels
Plaignant/Requérant
Sphere Time
Défendeur
Office for Harmonisation in the Internal Market - Punch SAS
Mots clés
Designs
Jugement/Décision
Anglais
Judgment of the General Court (Fourth Chamber) of 14 June 2011, Sphere Time v Office for Harmonisation in the Internal Market - Punch SAS (Montre attachée à une lanière), T-68/10, EU:T:2011:269
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Français
Arrêt du Tribunal (quatrième chambre) du 14 juin 2011, Sphere Time contre Office de l’harmonisation dans le marché intérieur - Punch SAS (Montre attachée à une lanière), T-68/10, EU:T:2011:269
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N° WIPO Lex
EU047-j