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Folsom v. Marsh, 9 F. Cas. 342 (C.C.D. Mass. 1841) (No. 4,901),
États-Unis d'Amérique
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Date du jugement
1 octobre 1841
Juridiciton
Tribunal de circuit, tribunal de district du Massachusetts
Degrés de juridiction
Première instance
Type de procédure
Judiciaire (civil)
Sujet
Droit d'auteur
Mots clés
Fair use
Jugement/Décision
Anglais
Folsom v. Marsh, 9 F. Cas. 342 (C.C.D. Mass. 1841) (No. 4,901)
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N° WIPO Lex
US002-j