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Texte(s) princip(al)(aux) Texte(s) princip(al)(aux) Allemand Verordnung des BLW vom 28. Oktober 2015 über das Rebsortenverzeichnis (stand am 1. Mai 2018)      Français Ordonnance de l'OFAG du 28 octobre 2015 sur l'assortiment des cépages (état le 1er mai 2018)      Italien Ordinanza dell’UFAG del 28 ottobre 2015 sull’elenco dei vitigni (stato 1° maggio 2018)     

Texte(s) supplémentaire(s) Page de couverture d’une notification de l’OMC (3 texte(s)) Page de couverture d’une notification de l’OMC (3 texte(s)) Français Ordonnance de l'OFAG du 28 octobre 2015 sur l'assortiment des cépages (état le 1er mai 2018) Anglais Ordinance of the Federal Office for Agriculture of October 28, 2015, on Assortment of Wine Varieties (status as of May 1, 2018) Espagnol Ordenanza de la Oficina Federal de Agricultura de 28 de octubre de 2015 en el surtido de variedades (situación en fecha de 1 de mayo de 2018)

Législation Met en application (2 texte(s)) Met en application (2 texte(s))

• Loi fédérale du 29 avril 1998 sur l'agriculture (état le 1 janvier 2019) (CH461)
• Ordonnance du 14 novembre 2007 sur la viticulture et l'importation de vin (état le 1er janvier 2019) (CH460)

Remplace (1 texte(s)) Remplace (1 texte(s))

• Ordonnance de l'OFAG du 28 octobre 2015 sur l'assortiment des cépages (état le 1er janvier 2016) (CH377)

Versions historiques Abroge (1 texte(s)) Abroge (1 texte(s))

• Ordonnance de l'OFAG du 17 janvier 2007 concernant la liste des cépages admis à la certification et à la production de matériel standard et l'assortiment des cépages (état le 1er juillet 2013) (CH297)

Référence du document de l'OMC

IP/N/1/CHE/30

IP/N/1/CHE/G/35