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Texte(s) princip(al)(aux) Texte(s) princip(al)(aux) Arabe اللائحة التنفيذية لنظام العمل وملحقاتها لعام 1440هـ (الموافق 2005م) (الصادر بالقرار الوزاري رقم 70273 وتاريخ 11/04/1440هـ (الموافق 20 ديسمبر 2018م))      

Législation Met en application (1 texte(s)) Met en application (1 texte(s))

• Loi du travail (promulguée par le décret royal n° M/51 du 23/8/1426H (27 septembre 2005)) (SA055)