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Texte(s) princip(al)(aux) Texte(s) princip(al)(aux) Arabe اللائحة التنفيذية لنظام السجل التجاري لعام 1416هـ (الموافق 1996م) (الصادر بالقرار الوزاري رقم 1003 وتاريخ 21/09/1416هـ (الموافق 11 فبراير 1996م))      

Législation Met en application (1 texte(s)) Met en application (1 texte(s))

• Loi sur le registre de Commerce (Loi promulguée par le décret royal n° M/1 du 21/02/1416 (7 juillet 1995)) (SA022)