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Texte(s) princip(al)(aux) Texte(s) princip(al)(aux) Bengali পণ্যের ভৌগোলিক নির্দেশক (নিবন্ধন ও সুরক্ষা) বিধিমালা, ২০১৫     

 

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পণ্যের ভৌগোলিক নির্দেশক (নিবন্ধন ও সুরক্ষা) বিধিমালা, ২০১৫

Législation Met en application (1 texte(s)) Met en application (1 texte(s))

• Loi des indications géographiques des produits (enregistrement et protection) de 2013, (loi n° LIV de 2013) (BD024)

Traités Se rapporte à (1 document) Se rapporte à (1 document)

• Convention de Paris (20 mars 1883)