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Texte(s) princip(al)(aux) Texte(s) princip(al)(aux) Russe Таможенный кодекс      Tadjik Кодекси гумруки Ҷумҳурии Тоҷикистон (бо тағйиру иловаҳо, воридшуда бо Қонуни ҶТ аз 01.10.2025 № 2186)     

 

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Таможенный кодекс

 

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Кодекси гумруки Ҷумҳурии Тоҷикистон (бо тағйиру иловаҳо, воридшуда бо Қонуни ҶТ аз 01.10.2025 № 2186)

Législation est adopté(e) par (1 texte(s)) est adopté(e) par (1 texte(s))

• Loi portant l’adoption et l’entrée en vigueur du Code des douanes, (loi n° 62 du 3 décembre 2004) (TJ106)

Est mis(e) en application par (1 texte(s)) Est mis(e) en application par (1 texte(s))

• Résolution du Gouvernement portant approbation de la Décision relative aux règles de contrôle douanier des marchandises contenant des objets de propriété intellectuelle, (résolution gouvernementale n° 185 du 30 avril 2002) (TJ011)