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Brésil

BR006-j

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Court of Appeal of São Paulo, Appeal n. 1115599-97.2019.8.26.010, Rapporteur Judge: José Carlos Costa Netto, decided on April 27, 2023

APPEAL - COPYRIGHT. GRAFITTI – Artist who had his work used as part of the scenery for a music video, without previous authorization. Work in a public place that preserves copyright. Credits of authorship of the work, however, displayed, preserving the other moral rights of the author (art. 24, of Act n. 9.610/98). Violation of author's property rights characterized. Amount to be determined in the enforcement stage. Sentence reformed. Appeal partially upheld.