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Allemagne

DE129-j

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BGH, 28.11.2023, X ZR 70/22 - Erntegut

ZPO § 138 Abs. 4; GemSortV Art. 94

 

Im Rechtsstreit um eine Sortenschutzverletzung kann von der in Anspruch genommenen Partei - ebenso wie in einem Rechtsstreit um eine Patentverletzung (dazu BGH, Urteil vom 24. Januar 2023 - X ZR 123/20, GRUR 2023, 474 - CQI-Bericht II) - grundsätzlich verlangt werden, dass sie im Rahmen des Zumutbaren auf Vortrag des Gegners zur Erzeugung der Sortenbestandteile oder des Ernteguts konkret erwidert.

 

GemSortV Art. 13 Abs. 3; UPOV-Übereinkommen Art. 14 Abs. 2

 

a) Rechte in Bezug auf Erntegut sind nach Art. 13 Abs. 3 GemSortV nicht schon dann ausgeschlossen, wenn der Berechtigte die rechtliche Möglichkeit hatte, sein Recht im Zusammenhang mit den Sortenschutzbestandteilen geltend zu machen. Vielmehr ist erforderlich, dass der Berechtigte auch tatsächlich über hinreichende Möglichkeiten verfügt hat, sein Recht in Bezug auf die zur Gewinnung des Ernteguts eingesetzten Sortenbestandteile geltend zu machen.

b) Eine hinreichende Gelegenheit, das Recht im Zusammenhang mit den zur Erzeugung von Erntegut eingesetzten Sortenbestandteilen geltend zu machen, setzt voraus, dass der Berechtigte schon im Vorfeld sicherstellen kann, dass Benutzungshandlungen in Bezug auf diese Sortenbestandteile nur mit seiner Zustimmung erfolgen.