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DE130-j

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BPatG, 26.09.2023, 35 W (pat) 1/22 - Burgred

SortG §§ 1 Abs. 1 Nr. 1, 3 Abs. 1 Satz1

 

a) Soweit sich der Widerspruch gegen die Erteilung des Sortenschutzes in Vermutungen dahingehend erschöpft, dass der Prüfungsanbau nicht sachgerecht erfolgt sei, rechtfertigt dies den Widerruf des Sortenschutzes nicht. Entsprechende Vermutungen geben dem Gericht auch keinen Anlass, den Sachverhalt von Amts wegen weiter aufzuklären. Es ist zudem nicht zulässig, die sachgerechte Durchführung des Prüfungsanbaus mit Nichtwissen zu bestreiten.

 

b) Soweit die Widersprechende konkrete Tatsachen vorträgt, die die Feststellung eines unsachgemäßen Prüfungsanbaus begründen könnten, sind die Grundsätze der Anbauprüfung nach § 6 Abs. 1 BSAVfV und die Richtlinien der UPOV der anzuwendende Prüfungsmaßstab. Werden die daraus folgenden Anforderungen an den Prüfungsanbau erfüllt, genügt dies zum Nachweis der Unterscheidbarkeit. Für einen sachgemäßen Prüfungsanbau ist es nicht erforderlich, dass dieser in Bezug auf die zu vergleichenden Pflanzen zu völlig identischen Bedingungen stattfindet. Eine solcher Maßstab würde einen praxisgerechten Prüfungsanbau erkennbar überfordern.

 

c) Insoweit ist zum einen zu berücksichtigen, dass die Mitarbeiter des Bundessortenamts sowohl mit den fachlichen als auch den rechtlichen Erfordernissen eines Vergleichsanbaus hinreichend vertraut Zum anderen ist zu berücksichtigen, dass das Bundessortenamt bei der Erfüllung seiner Aufgaben kein eigenes verwaltungsmäßiges Ziel verfolgt und ihm kein Ermessenspielraum zusteht. Dem Bundessortenamt kommt im Sortenschutzverfahrens eine Funktion zu, die mit der Rolle eines gerichtlich bestellten Sachverständigen vergleichbar ist.