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Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants
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Entité associée
Programme des Nations Unies pour l'environnement (PNUE)
Membres
Parties contractantes/Signataires
Mesures prévues par le traité
Notes complémentaires
Notes territoriales
Dates
Modifié/e :
26 août 2009
Entrée en vigueur :
17 mai 2004
Adopté/e :
22 mai 2001 [ Stockholm ]
Sujet
Règlement extrajudiciaire de litiges (ADR),
Transfert de technologie,
Savoirs traditionnels
Notes
Dispositions de PI: voir le préambule (paragraphe 3) sur les communautés autochtones
Textes disponibles
Texte du traité (1 Texte)
Texte du traité (1 Texte)
Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (POP) (Texte et annexes - Édition révisée en 2023)
Dates
Révisé/e:
12 mai 2023
Textes disponibles
Anglais
Stockholm Convention on Persistent Organic Pollutants (POPS) (Text and Annexes - Revised in 2023)
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