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Convention (I) de Genève pour l'amélioration du sort des blessés et des malades dans les forces armées en campagne
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Institution d'accueil
Comité internacional de la Croix-Rouge (ICRC)
Membres
Parties contractantes/Signataires
Mesures prévues par le traité
Notes complémentaires
Notes territoriales
Notes historiques
Dates
Entrée en vigueur:
21 octobre 1950
Adopté/e:
12 août 1949 [ Genève ]
Sujet
Marques
Notes
Dispositions de PI: Articles 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 53 et 54
Textes disponibles
Texte du traité (1 Texte)
Texte du traité (1 Texte)
Convention (I) de Genève pour l'amélioration du sort des blessés et des malades dans les forces armées en campagne (Texte authentique)
Dates
Entrée en vigueur:
21 octobre 1950
Date du texte:
12 août 1949
Textes disponibles
Anglais 
Convention (I) for the Amelioration of the Condition of the Wounded and Sick in Armed Forces in the Field (Authentic text)
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Français 
Convention (I) de Genève pour l'amélioration du sort des blessés et des malades dans les forces armées en campagne (Texte authentique)
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