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Entité associée
Union Africaine
Membres
Parties contractantes/Signataires
Dates
Entrée en vigueur :
14 octobre 2020
Adopté/e :
24 janvier 2006 [ Khartoum ]
Sujet
Droit d'auteur,
Expressions culturelles traditionnelles,
Savoirs traditionnels
Notes
La présente Charte remplace la Charte culturelle de l’Afrique
Dispositions de PI: Articles 3, 22, 23 et 24
Textes disponibles
Texte du traité (1 Texte)
Texte du traité (1 Texte)
Charte de la renaissance culturelle africaine
Dates
Date du texte:
24 janvier 2006
Textes disponibles
Arabe 
ميثاق النهضة الثقافية الأفريقية
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Anglais 
Charter for African Cultural Renaissance
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Français 
Charte de la renaissance culturelle africaine
PDF
Portugais 
Carta da Renascença Cultural de África
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