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Texte(s) princip(al)(aux) Texte(s) princip(al)(aux) Portugais Portaria INPI/PR n.° 15, de 03 de junho de 2025 (Dispõe sobre a aquisição de distintividade pelo uso durante o exame de registrabilidade de marca e altera a Portaria INPI/PR n° 8, de 17 de janeiro de 2022)     

 

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Portaria INPI/PR n.° 15, de 03 de junho de 2025 (Dispõe sobre a aquisição de distintividade pelo uso durante o exame de registrabilidade de marca e altera a Portaria INPI/PR n° 8, de 17 de janeiro de 2022)

Législation Met en application (1 texte(s)) Met en application (1 texte(s))

• Ordonnance/INPI/PR n° 8 du 17 janvier 2022, (prévoyant la réception et le traitement des demandes et pétitions de marques et le manuel des marques) (BR344)