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Texte(s) princip(al)(aux) Texte(s) princip(al)(aux) Anglais Trade Marks (Amendment) Rules 2025       Chinois 2025年商標(修訂)規則      

 

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Trade Marks (Amendment) Rules 2025

 

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Trade Marks (Amendment) Rules 2025

 

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Reglamento de marcas (modificación) de 2025

 

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Règles de 2025 portant modification des règles relatives aux marques

 

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2025年商標(修訂)規則

Texte(s) supplémentaire(s) Page de couverture d’une notification de l’OMC (3 texte(s)) Page de couverture d’une notification de l’OMC (3 texte(s)) Anglais Trade Marks (Amendment) Rules 2025 Français Règles de 2025 portant modification des règles relatives aux marques Espagnol Reglamento de marcas (modificación) de 2025

 

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Trade Marks (Amendment) Rules 2025

 

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Reglamento de marcas (modificación) de 2025

 

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Règles de 2025 portant modification des règles relatives aux marques

Législation Modifie (1 texte(s)) Modifie (1 texte(s))

Règles relatives aux marques, (chapitre 559A, tel que modifié jusqu’à L.N. 92 de 2025) (HK247)