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Texte(s) princip(al)(aux) Texte(s) princip(al)(aux) Hindi माल के भौगोलिक संकेत (पंजीकरण और संरक्षण) (संशोधन) नियम, 2020      Anglais The Geographical Indications of Goods (Registration and Protection) (Amendment) Rules, 2020     

 

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The Geographical Indications of Goods (Registration and Protection) (Amendment) Rules, 2020

 

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माल के भौगोलिक संकेत (पंजीकरण और संरक्षण) (संशोधन) नियम, 2020

Législation Modifie (1 texte(s)) Modifie (1 texte(s))

Règles de 2002 sur les indications géographiques des produits (enregistrement et protection) (IN015)