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Texte(s) princip(al)(aux) Texte(s) princip(al)(aux) Hindi माल के भौगोलिक संकेत (पंजीकरण और संरक्षण) (संशोधन) नियम, 2025      Anglais The Geographical Indications of Goods (Registration and Protection) (Amendment) Rules, 2025     

 

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The Geographical Indications of Goods (Registration and Protection) (Amendment) Rules, 2025

 

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The Geographical Indications of Goods (Registration and Protection) (Amendment) Rules, 2025

 

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Reglas sobre Indicaciones Geográficas de las Mercancías (Registro y Protección) (modificación) de 2025

 

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Règles de 2025 sur les indications géographiques des produits (enregistrement et protection) (modification)

 

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माल के भौगोलिक संकेत (पंजीकरण और संरक्षण) (संशोधन) नियम, 2025

Texte(s) supplémentaire(s) Page de couverture d’une notification de l’OMC (3 texte(s)) Page de couverture d’une notification de l’OMC (3 texte(s)) Anglais The Geographical Indications of Goods (Registration and Protection) (Amendment) Rules, 2025 Français Règles de 2025 sur les indications géographiques des produits (enregistrement et protection) (modification) Espagnol Reglas sobre Indicaciones Geográficas de las Mercancías (Registro y Protección) (modificación) de 2025

 

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The Geographical Indications of Goods (Registration and Protection) (Amendment) Rules, 2025

 

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Reglas sobre Indicaciones Geográficas de las Mercancías (Registro y Protección) (modificación) de 2025

 

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Règles de 2025 sur les indications géographiques des produits (enregistrement et protection) (modification)

Législation Modifie (1 texte(s)) Modifie (1 texte(s))

Règles de 2002 sur les indications géographiques des produits (enregistrement et protection) (IN015)

Référence du document de l'OMC

IP/N/1/IND/8

IP/N/1/IND/G/3