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Décret de 2001 sur la protection des obtentions végétales, Barbade

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Détails Détails Année de version 2001 Dates Adopté/e: 22 novembre 2001 Type de texte Textes règlementaires Sujet Protection des obtentions végétales

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Texte(s) princip(al)(aux) Texte(s) princip(al)(aux) Anglais Protection of New Plant Varieties Order, 2001        

S.I. 2001 No. 134

Protection of New Plant Varieties Act (Act 2001—17) Protection of New Plant Varieties Order, 2001

The Minister in exercise of the powers conferred on him by section 5 of the Protection of New Plant Varieties Act makes the following Order:

1. This Order may be cited as the Protection of New Plant Varieties Order, 2001.

2. The Protection of New Plant Varieties Act applies to the genera and species specified in theSchedule hereto.

Schedule

(Paragraph 2)

SCHEDULE

List of Genera and Species

Scientific Name Common Name
1. Aclerium spp Desert rose
2. Adiatum terenum Farleyensis fern
3. Agave spp Maypole and Andromeda agave
4. Aloe barbadense Aloe
5. Alpinia spp Ginger lily
6. Anthurium spp Anthurium
7. Bromeliaceae None
8. Bryophyllum pinatum Wonder of the world
9. Caesalpinia pulcherima Barbados pride
10. Cajanus cajan Pigeon pea
11. Capsicum chinense Hot pepper
12. Carica papaya Papaya
13. Coccoloba uvifera Sea grape
14. Cocothrinax barbadense Thatch palm
15. Codiaeum variegatum Croton
16. Colocasia esculenta Eddoe
17. Crateva spp Gully pear
18. Crysobalanus icaco Fat pork
19. Cucumis spp Bajan cucumber
20. Cucurbita maxima Pumpkin
21. Cucurbita pepo Finger squash
22. Dioscorea spp Yam
23. Dolochos spp Bonavist
24. Fiscus spp Bearded fig tree
25. Gossypium barbadense Sea island cotton
26. Heliconia spp Heliconia
27. Hibiscus spp Sorrel and Hibiscus
28. Hippomaine spp Manchineel
29. Inga spp Spanish oak
30. Ipomoea batatas Sweet potato
31. Leonotis spp Lions tail
32. Lycopersicum esculentum Tomato
33. Malpighia glabra Barbados cherry
34. Metastelma barbadense None
35. Orchidaceae Orchids
36. Phyllanthus andersonii None
37. Polyianthes tuberosa Tube rose
38. Saccharum officinarum Sugar cane
39. Sechium edule Christophene
40. Sideroxylon spp Mastic
41. Simerouba spp White deal
42. Sorghum spp Guinea corn
43. Tabebuia spp White cedar
44. Vigna unguiculata Rounceval
45. Zea mail Corn

Made by the Minister this 22nd day of November, 2001.

Reginald Farley

Minister responsible for the Protection of New Plant Varieties.

Législation Met en application (1 texte(s)) Met en application (1 texte(s)) Référence du document de l'OMC
IP/N/1/BRB/P/6
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N° WIPO Lex BB027