À propos de la propriété intellectuelle Formation en propriété intellectuelle Respect de la propriété intellectuelle Sensibilisation à la propriété intellectuelle La propriété intellectuelle pour… Propriété intellectuelle et… Propriété intellectuelle et… Information relative aux brevets et à la technologie Information en matière de marques Information en matière de dessins et modèles industriels Information en matière d’indications géographiques Information en matière de protection des obtentions végétales (UPOV) Lois, traités et jugements dans le domaine de la propriété intellectuelle Ressources relatives à la propriété intellectuelle Rapports sur la propriété intellectuelle Protection des brevets Protection des marques Protection des dessins et modèles industriels Protection des indications géographiques Protection des obtentions végétales (UPOV) Règlement extrajudiciaire des litiges Solutions opérationnelles à l’intention des offices de propriété intellectuelle Paiement de services de propriété intellectuelle Décisions et négociations Coopération en matière de développement Appui à l’innovation Partenariats public-privé Outils et services en matière d’intelligence artificielle L’Organisation Travailler avec nous Responsabilité Brevets Marques Dessins et modèles industriels Indications géographiques Droit d’auteur Secrets d’affaires Académie de l’OMPI Ateliers et séminaires Application des droits de propriété intellectuelle WIPO ALERT Sensibilisation Journée mondiale de la propriété intellectuelle Magazine de l’OMPI Études de cas et exemples de réussite Actualités dans le domaine de la propriété intellectuelle Prix de l’OMPI Entreprises Universités Peuples autochtones Instances judiciaires Ressources génétiques, savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles Économie Financement Actifs incorporels Égalité des genres Santé mondiale Changement climatique Politique en matière de concurrence Objectifs de développement durable Technologies de pointe Applications mobiles Sport Tourisme PATENTSCOPE Analyse de brevets Classification internationale des brevets Programme ARDI – Recherche pour l’innovation Programme ASPI – Information spécialisée en matière de brevets Base de données mondiale sur les marques Madrid Monitor Base de données Article 6ter Express Classification de Nice Classification de Vienne Base de données mondiale sur les dessins et modèles Bulletin des dessins et modèles internationaux Base de données Hague Express Classification de Locarno Base de données Lisbon Express Base de données mondiale sur les marques relative aux indications géographiques Base de données PLUTO sur les variétés végétales Base de données GENIE Traités administrés par l’OMPI WIPO Lex – lois, traités et jugements en matière de propriété intellectuelle Normes de l’OMPI Statistiques de propriété intellectuelle WIPO Pearl (Terminologie) Publications de l’OMPI Profils nationaux Centre de connaissances de l’OMPI Série de rapports de l’OMPI consacrés aux tendances technologiques Indice mondial de l’innovation Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde PCT – Le système international des brevets ePCT Budapest – Le système international de dépôt des micro-organismes Madrid – Le système international des marques eMadrid Article 6ter (armoiries, drapeaux, emblèmes nationaux) La Haye – Le système international des dessins et modèles industriels eHague Lisbonne – Le système d’enregistrement international des indications géographiques eLisbon UPOV PRISMA UPOV e-PVP Administration UPOV e-PVP DUS Exchange Médiation Arbitrage Procédure d’expertise Litiges relatifs aux noms de domaine Accès centralisé aux résultats de la recherche et de l’examen (WIPO CASE) Service d’accès numérique aux documents de priorité (DAS) WIPO Pay Compte courant auprès de l’OMPI Assemblées de l’OMPI Comités permanents Calendrier des réunions WIPO Webcast Documents officiels de l’OMPI Plan d’action de l’OMPI pour le développement Assistance technique Institutions de formation en matière de propriété intellectuelle Mesures d’appui concernant la COVID-19 Stratégies nationales de propriété intellectuelle Assistance en matière d’élaboration des politiques et de formulation de la législation Pôle de coopération Centres d’appui à la technologie et à l’innovation (CATI) Transfert de technologie Programme d’aide aux inventeurs WIPO GREEN Initiative PAT-INFORMED de l’OMPI Consortium pour des livres accessibles L’OMPI pour les créateurs WIPO Translate Speech-to-Text Assistant de classification États membres Observateurs Directeur général Activités par unité administrative Bureaux extérieurs Avis de vacance d’emploi Achats Résultats et budget Rapports financiers Audit et supervision
Arabic English Spanish French Russian Chinese
Lois Traités Jugements Recherche par ressort juridique

Nicaragua

(101 textes)

Retour

Tout rétablir
Filtrer par
Sélectionner une collection (2)
Lois
Traités
Jugements
Sujet
Brevets (Inventions)
Concurrence
Dessins et modèles industriels
Divers
Droit d'auteur
Expressions culturelles traditionnelles
Indications géographiques
Information non divulguée (Secrets commerciaux)
Marques
Mise en application des droits
Modèles d'utilité
Noms commerciaux
Organe de réglementation de la PI
Propriété industrielle
Protection des obtentions végétales
Ressources génétiques
Règlement extrajudiciaire de litiges (ADR)
Savoirs traditionnels
Schémas de configuration de circuits intégrés
Transfert de technologie
Type de texte (Lois)
Principales lois de propriété intellectuelle
Textes règlementaires
Lois en rapport avec la propriété intellectuelle
Lois-cadres
Autres textes
Type de traité
Autres traités
Traités administrés par l'OMPI
Traités de propriété intellectuelle

Principales lois de propriété intellectuelle (5 textes)

Titre Version Dates Sujet
2020
Unifié :
25 juin 2020
Entrée en vigueur :
31 août 1999
Publié :
31 août 1999
Adopté/e :
6 juillet 1999
Droit d'auteur
2001
Publié :
29 novembre 1999
Adopté/e :
20 octobre 1999
Protection des obtentions végétales
2001
Entrée en vigueur :
1 février 2000
Publié :
1 février 2000
Adopté/e :
2 décembre 1999
Schémas de configuration de circuits intégrés
2001
Entrée en vigueur :
21 novembre 2000
Publié :
22 septembre 2000
Adopté/e :
1 juin 2000
Brevets (Inventions)
Modèles d'utilité
Dessins et modèles industriels
2001
Publié :
16 avril 2001
Adopté/e :
14 février 2001
Marques
Indications géographiques
Noms commerciaux

Lois/Règlements (38 textes)

Type de texte Titre Version Dates Sujet
Textes règlementaires
2012
Entrée en vigueur :
28 juin 2012
Émis :
20 juin 2012
Marques
Indications géographiques
Noms commerciaux
Textes règlementaires
2006
Entrée en vigueur :
29 mars 2006
Émis :
29 mars 2006
Publié :
29 mars 2006
Droit d'auteur
Textes règlementaires
2001
Entrée en vigueur :
27 septembre 2001
Émis :
4 septembre 2001
Marques
Indications géographiques
Noms commerciaux
Mise en application des droits
Organe de réglementation de la PI
Textes règlementaires
2001
Entrée en vigueur :
6 octobre 2000
Émis :
26 mai 2000
Droit d'auteur
Textes règlementaires
2001
Entrée en vigueur :
31 mai 2000
Émis :
2 mai 2000
Protection des obtentions végétales
Textes règlementaires
2001
Entrée en vigueur :
18 avril 2001
Émis :
4 avril 2001
Schémas de configuration de circuits intégrés
Textes règlementaires
2001
Entrée en vigueur :
5 mai 2000
Émis :
3 mars 2000
Droit d'auteur
Textes règlementaires
2001
Entrée en vigueur :
28 septembre 2001
Émis :
12 septembre 2001
Brevets (Inventions)
Modèles d'utilité
Dessins et modèles industriels
Lois en rapport avec la propriété intellectuelle
2019
Entrée en vigueur :
16 avril 2020
Publié :
18 juillet 2019
Adopté/e :
15 juillet 2019
Droit d'auteur
Lois en rapport avec la propriété intellectuelle
2012
Émis :
27 avril 2012
Propriété industrielle
Lois en rapport avec la propriété intellectuelle
2012
Entrée en vigueur :
19 octobre 2012
Adopté/e :
11 octobre 2012
Divers
Lois en rapport avec la propriété intellectuelle
2009
Entrée en vigueur :
3 avril 2009
Émis :
11 mars 2009
Marques
Lois en rapport avec la propriété intellectuelle
2009
Entrée en vigueur :
26 novembre 2009
Publié :
26 novembre 2009
Émis :
5 novembre 2009
Droit d'auteur
Propriété industrielle
Lois en rapport avec la propriété intellectuelle
2009
Entrée en vigueur :
9 juin 2009
Émis :
15 mai 2009
Droit d'auteur
Propriété industrielle
Lois en rapport avec la propriété intellectuelle
2006
Entrée en vigueur :
24 mars 2006
Émis :
21 mars 2006
Brevets (Inventions)
Lois en rapport avec la propriété intellectuelle
2006
Entrée en vigueur :
24 juin 2007
Adopté/e :
28 septembre 2006
Brevets (Inventions)
Marques
Concurrence
Mise en application des droits
Lois en rapport avec la propriété intellectuelle
2002
Entrée en vigueur :
28 juin 2002
Émis :
17 juin 2002
Organe de réglementation de la PI
Lois en rapport avec la propriété intellectuelle
2001
Entrée en vigueur :
31 juillet 2001
Adopté/e :
12 juillet 2001
Droit d'auteur
Lois en rapport avec la propriété intellectuelle
2001
Entrée en vigueur :
14 décembre 1999
Adopté/e :
24 novembre 1999
Droit d'auteur
Lois en rapport avec la propriété intellectuelle
2001
Entrée en vigueur :
14 décembre 1999
Adopté/e :
24 novembre 1999
Droit d'auteur
Lois en rapport avec la propriété intellectuelle
2001
Entrée en vigueur :
1 mars 1996
Adopté/e :
29 février 1996
Propriété industrielle
Lois en rapport avec la propriété intellectuelle
2001
Entrée en vigueur :
9 juillet 2001
Émis :
26 juin 2001
Brevets (Inventions)
Lois en rapport avec la propriété intellectuelle
2001
Entrée en vigueur :
8 février 2001
Adopté/e :
3 février 2001
Protection des obtentions végétales
Lois en rapport avec la propriété intellectuelle
2001
Entrée en vigueur :
26 octobre 1999
Adopté/e :
6 octobre 1999
Droit d'auteur
Lois en rapport avec la propriété intellectuelle
2001
Entrée en vigueur :
18 juillet 2001
Adopté/e :
6 juin 2001
Droit d'auteur
Mise en application des droits
Organe de réglementation de la PI
Lois en rapport avec la propriété intellectuelle
2000
Entrée en vigueur :
15 mars 2000
Publié :
15 mars 2000
Adopté/e :
24 novembre 1999
Droit d'auteur
Lois en rapport avec la propriété intellectuelle
1998
Entrée en vigueur :
10 novembre 1998
Publié :
10 novembre 1998
Adopté/e :
27 octobre 1998
Droit d'auteur
Propriété industrielle
Lois en rapport avec la propriété intellectuelle
1998
Entrée en vigueur :
30 juin 1998
Adopté/e :
26 juin 1998
Divers
Lois en rapport avec la propriété intellectuelle
1998
Entrée en vigueur :
3 juin 1998
Adopté/e :
27 mars 1998
Organe de réglementation de la PI
Divers
Lois en rapport avec la propriété intellectuelle
1961
Entrée en vigueur :
4 avril 1961
Adopté/e :
10 mars 1961
Droit d'auteur
Lois-cadres
2015
Publié :
9 octobre 2015
Adopté/e :
4 juin 2015
Mise en application des droits
Lois-cadres
2014
Modifié jusqu’à :
10 février 2014
Entrée en vigueur :
9 janvier 1987
Adopté/e :
19 novembre 1986
Divers
Lois-cadres
2008
Entrée en vigueur :
4 juillet 2008
Adopté/e :
13 novembre 2007
Mise en application des droits
Lois-cadres
2002
Entrée en vigueur :
21 décembre 2002
Adopté/e :
13 novembre 2001
Mise en application des droits
Lois-cadres
2001
Entrée en vigueur :
25 mai 2001
Adopté/e :
18 mai 2000
Information non divulguée (Secrets commerciaux)
Mise en application des droits
Propriété industrielle
Lois-cadres
1995
Entrée en vigueur :
5 mai 1904
Adopté/e :
1 février 1904
Brevets (Inventions)
Droit d'auteur
Mise en application des droits
Divers
Autres textes
2001
Entrée en vigueur :
25 juillet 1995
Émis :
24 juillet 1995
Mise en application des droits
Autres textes
1995
Entrée en vigueur :
28 juillet 1995
Adopté/e :
27 juillet 1995
Mise en application des droits
Divers

Traités (58 documents)

Titre Institution hôte Date d’adoption (traité) Entrée en vigueur (traité) Signature (partie) Instrument (partie) Entrée en vigueur (partie) Informations supplémentaires
Autres traités Accord de Paris
Institution hôte: Nations Unies (ONU)
12 décembre 2015
4 novembre 2016
23 octobre 2017
22 novembre 2017
28 juin 2013
30 septembre 2016
16 janvier 2020
16 avril 2020
29 octobre 2010
12 octobre 2014
12 juin 2020
10 septembre 2020
Institution hôte: Nations Unies (ONU)
13 décembre 2006
3 mai 2008
30 mars 2007
7 décembre 2007
3 mai 2008
8 décembre 2005
14 janvier 2007
8 mars 2006
2 avril 2009
2 octobre 2009
20 octobre 2005
18 mars 2007
5 mars 2009
5 juin 2009
17 octobre 2003
20 avril 2006
14 février 2006
14 mai 2006
21 mai 2003
27 février 2005
7 juin 2004
9 avril 2008
8 juillet 2008
3 novembre 2001
29 juin 2004
22 novembre 2002
29 juin 2004
22 mai 2001
17 mai 2004
23 mai 2001
1 décembre 2005
1 mars 2006
29 janvier 2000
11 septembre 2003
26 mai 2000
28 août 2002
11 septembre 2003
26 mars 1999
9 mars 2004
1 juin 2001
9 mars 2004
Institution hôte: Nations Unies (ONU)
11 décembre 1997
16 février 2005
7 juillet 1998
18 novembre 1999
16 février 2005
20 décembre 1996
20 mai 2002
6 décembre 2002
6 mars 2003
20 décembre 1996
6 mars 2002
6 décembre 2002
6 mars 2003
27 octobre 1994
1 août 1996
22 juin 2009
22 septembre 2009
Institution hôte: Nations Unies (ONU)
17 juin 1994
26 décembre 1996
21 novembre 1994
17 février 1998
18 mai 1998
15 avril 1994
1 janvier 1995
3 septembre 1995
15 avril 1994
1 janvier 1995
3 septembre 1995
Traités de propriété intellectuelle Convention sur la diversité biologique
5 juin 1992
29 décembre 1993
13 juin 1992
20 novembre 1995
18 février 1996
Institution hôte: Nations Unies (ONU)
9 mai 1992
21 mars 1994
13 juin 1992
31 octobre 1995
29 janvier 1996
13 avril 1988
19 avril 1989
13 avril 1988
3 avril 1989
3 mai 1989
Institution hôte: Nations Unies (ONU)
22 mars 1985
22 septembre 1988
5 mars 1993
3 juin 1993
Institution hôte: Nations Unies (ONU)
10 décembre 1982
16 novembre 1994
9 décembre 1984
3 mai 2000
2 juin 2000
8 juin 1977
7 décembre 1978
12 décembre 1977
19 juillet 1999
19 janvier 2000
8 juin 1977
7 décembre 1978
12 décembre 1977
19 juillet 1999
19 janvier 2000
28 avril 1977
19 août 1980
10 mai 2006
10 août 2006
17 octobre 1975
7 juin 1976
17 octobre 1975
2 septembre 1976
2 septembre 1976
21 mai 1974
25 août 1979
1 décembre 1975
25 août 1979
16 novembre 1972
17 décembre 1975
17 décembre 1979
17 mars 1980
29 octobre 1971
18 avril 1973
29 octobre 1971
10 mai 2000
10 août 2000
14 novembre 1970
24 avril 1972
19 avril 1977
19 juillet 1977
19 juin 1970
24 janvier 1978
6 décembre 2002
6 mars 2003
14 juillet 1967
26 avril 1970
5 février 1985
5 mai 1985
Institution hôte: Nations Unies (ONU)
16 décembre 1966
3 janvier 1976
12 mars 1980
12 juin 1980
2 décembre 1961
10 août 1968
6 août 2001
6 septembre 2001
26 octobre 1961
18 mai 1964
10 mai 2000
10 août 2000
13 décembre 1960
4 juin 1961
13 décembre 1960
26 mai 1961
3 juin 1961
31 octobre 1958
25 septembre 1966
15 mars 2006
15 juin 2006
10 juin 1958
7 juin 1959
24 septembre 2003
23 décembre 2003
Institution hôte: Nations Unies (ONU)
28 septembre 1954
6 juin 1960
15 juillet 2013
13 octobre 2013
14 mai 1954
7 août 1956
14 mai 1954
25 novembre 1959
25 février 1960
14 mai 1954
7 août 1956
14 mai 1954
25 novembre 1959
25 février 1960
6 septembre 1952
16 septembre 1955
6 septembre 1952
16 mai 1961
16 août 1961
6 septembre 1952
16 septembre 1955
6 septembre 1952
16 mai 1961
16 mai 1961
6 septembre 1952
16 septembre 1955
6 septembre 1952
16 mai 1961
16 mai 1961
6 septembre 1952
19 août 1954
6 septembre 1952
16 mai 1961
16 mai 1961
6 décembre 1951
2 octobre 2005
2 août 1956
2 octobre 2005
22 novembre 1950
21 mai 1952
17 décembre 1963
17 mars 1964
12 août 1949
21 octobre 1950
12 août 1949
17 décembre 1953
17 juin 1954
12 août 1949
21 octobre 1950
12 août 1949
17 décembre 1953
17 juin 1954
12 août 1949
21 octobre 1950
12 août 1949
17 décembre 1953
17 juin 1954
22 juin 1946
14 avril 1947
22 juin 1946
9 juin 1950
12 juillet 1950
7 décembre 1944
4 avril 1947
7 décembre 1944
28 décembre 1945
4 avril 1947
20 février 1929
2 avril 1930
20 février 1929
7 juin 1935
6 juin 1935
Institution hôte: Argentine
11 août 1910
1 août 1911
11 août 1910
15 septembre 1913
15 décembre 1913
9 septembre 1886
4 décembre 1887
23 mai 2000
23 août 2000
20 mars 1883
7 juillet 1884
3 avril 1996
3 juillet 1996

Liens utiles Répertoire des offices de propriété intellectuelle